Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CAVES DU ROY
MATHIEU Denis

Numéro de dépôt :
1513441
Date de dépôt :
08/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/1999
LES CAVES DU ROY de MATHIEU Denis

Présentation de la marque LES CAVES DU ROY

Déposée le 8 février 1989 par MATHIEU Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CAVES DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MATHIEU Denis, domicilié(e) 33, rue des Bergers, 75015 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Monique VALET - France.

La marque LES CAVES DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAVES DU ROY est expirée depuis le 8 février 1999.

MATHIEU Denis a également déposé les autres marques suivantes : JET SOCIETY INTERNATIONAL , PERMISSION DE NUIT , "PRIX VULCAIN DE LA HAUTE JOAILLERIE INTERNATIONALE" , LIVRE D'OR DU TELEPHONE , PERMISSION DE NUIT


MATHIEU Denis - 33, rue des Bergers, 75015 PARIS. - France


Madame Monique VALET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Edition de revues, livres, ou presse périodique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.